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Fil d'Ariane du guide : Guide des particuliers » Logement » Urbanisme - Copropriété » Copropriété

Copropriété

La copropriété est l'organisation d'immeuble répartie en lots. Cette forme existe dès lors qu'un immeuble est divisé entre 2 propriétaires. La copropriété est fondée sur un acte, le règlement de copropriété, et sur la réunion de copropriétaires en un groupement, le syndicat. Un représentant, le syndic de copropriété, est désigné pour gérer son fonctionnement et son entretien, en collaboration le plus souvent avec le conseil syndical. Le dossier ne traite pas des lotissements.

Lot de copropriété - 29 juillet 2013

Chaque lot de copropriété comprend une partie privative à l'usage exclusif de chaque copropriétaire et une (particuliers) des parties communes réservée à tous ou, le cas échéant, à certains d'entre eux seulement.

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