Sortie et voyage scolaire à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)

Sortie obligatoire

La sortie est obligatoire pour l'élève si elle est organisée pendant les horaires habituels de la classe et ne comprend pas de pause du déjeuner.

La famille doit être informée du lieu, du jour et des horaires de la sortie.

Sortie facultative

La sortie est facultative si :

• elle dépasse les horaires habituels de la classe,

• ou si elle englobe la pause de déjeuner.

L'enseignant qui organise la sortie doit adresser à la famille une note d'information comportant les modalités d'organisation de la sortie, en particulier les horaires et le lieu de départ et de retour. La famille informée donne son accord en remettant la partie détachable (datée et signée) de la note.

Si la sortie comprend une nuitée, l'enseignant organise une réunion avec les familles.

L'élève qui ne participe pas à la sortie facultative est accueilli à l'école.

Sortie scolaire régulière

Il s'agit d'une sortie nécessitant un déplacement hors de l'école qui est inscrite dans l'emploi du temps. Ainsi, par exemple, les sorties pour se rendre à la piscine, à la bibliothèque ou à un équipement sportif sont des sorties régulières.

La sortie régulière est donc obligatoire.

Le départ et le retour se font à l'école.

C'est le directeur de l'école qui autorise cette sortie.

Sortie scolaire occasionnelle sans nuitée

Elle correspond à une activité d'enseignement sous une forme et dans un lieu différents, comme la visite d'un monument ou d'un lieu spécifique.

Elle peut être obligatoire ou facultative selon sa durée.

C'est le directeur de l'école qui autorise cette sortie.

Sortie scolaire avec nuitée(s)

Elle permet de dispenser les enseignements et de mettre en œuvre des activités dans d'autres lieux et d'autres conditions de vie et comporte au moins une nuitée. Cela peut être notamment :

• un voyage collectif d'élèves,

• une classe de découverte,

• une classe culturelle,

• une classe d'environnement.

La sortie avec nuitée est facultative.

Elle doit être autorisée par le Directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen).

Pendant la sortie, la classe peut être répartie en un ou plusieurs groupes. Si elle est répartie, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit au préalable l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité, et en informe chaque intervenant.