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Fil d'Ariane du guide : Guide des associations » Services en ligne » Aide à l'accompagnement atelier et chantier d'insertion (ACI)

Aide à l'accompagnement atelier et chantier d'insertion (ACI) - Cerfa 12612*03

Formulaire - Cerfa n°12612*03
Mis à jour le 08 décembre 2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Annexe à la convention entre l'État et une structure porteuse d'un atelier ou d'un chantier d'insertion.

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