Douane à l'entrée en France : marchandises interdites

Marchandises interdites

Il s'agit, par exemple :

• des produits et objets à caractère pédophile (comportant des images ou de représentation de mineurs à caractère pornographique),

• des produits contenant des substances dangereuses (comme les sels de plomb ou le nickel),

• des biberons contenant du bisphénol A (aussi interdits de vente en Europe),

• des stupéfiants et des psychotropes (sauf ordonnance ou certificat médical ou autorisation d'importation pour les médicaments, substances ou préparations classés comme stupéfiants ou psychotropes).

Animaux et végétaux interdits

C'est le cas notamment :

• des carnivores domestiques (chiens, chats et furets) non identifiées et non vaccinés contre la rage,

• des chiens d'attaque, (particuliers)

• des peaux ou fourrures de chats et de chiens et de tout produit en contenant,

• de certains végétaux, produits végétaux et autres produits (écorces, semences, pollen...) pouvant être porteurs d'organismes nuisibles dangereux pour la flore.

C'est le cas, par ailleurs, de certaines espèces animales et végétales sauvages menacées d'extinction (particuliers) (notamment objets décoratifs et souvenirs contenant de la peau animale, de l'ivoire, du corail, de l'écaille, des plumes, des plantes ou du bois : maroquinerie, sculptures, instruments de musique...).

Il existe plus de 900 espèces menacées d'extinction sur le plan international et dont le commerce est interdit (orchidées, papillons, reptiles, oiseaux, tortues, coraux, coquillages...).

Se renseigner avant de partir auprès de la douane ou une fois sur place auprès des autorités locales. En effet, chaque pays dispose d'une législation nationale qui protège certaines de ses espèces animales et végétales. C'est pourquoi lorsqu'on veut acheter des souvenirs fabriqués à partir d'espèces sauvages, il ne suffit pas de savoir si le commerce international de l'espèce est interdit ou réglementé. Il faut aussi se renseigner pour savoir si le spécimen est protégé par la législation du pays étranger.

En cas de violation des interdictions, le voyageur risque une forte amende, des poursuites judiciaires dans le pays étranger visité et la confiscation de l'objet ou l'espèce interdit de sortie.

Produits de contrefaçon

L'entrée en France ou la simple détention de produits de contrefaçon de marque est un délit passible d'une amende et d'une peine de prison.

De plus, un produit contrefait peut comporter des risques en matière de santé et de sécurité.

La contrefaçon concerne tous les domaines : jouets, textiles, médicaments, appareils domestiques, pièces détachées, cigarettes, parfums et produits cosmétiques, logiciels et produits numériques...

Si l'achat se fait sur internet (particuliers), il faut être prudent et se méfier notamment des sites d'enchères en ligne, qui peuvent proposer des articles contrefaits. En cas de doute, se renseigner auprès de la société qui fabrique les produits authentiques.