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Lorsque vous consultez un médecin, le montant du remboursement varie en fonction de plusieurs critères : respect du parcours de soins coordonnés, discipline (généraliste ou spécialiste), conventionnement du médecin (conventionné secteur 1 ou 2 ou non conventionné), etc.
Tous les bénéficiaires de l'Assurance maladie bénéficient d'un remboursement partiel des frais de consultation d'un médecin.
Des règles particulières s'appliquent pour les personnes suivantes :
enfants de moins de 16 ans, (particuliers)
personnes bénéficiant d'une prise en charge à 100 % (particuliers) (personnes suivies pour une affection de longue durée, femmes enceintes, etc.),
personnes relevant de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C), (particuliers)
Si vous consultez un médecin sans respecter le parcours de soins coordonnés, (particuliers) vous êtes moins bien remboursé par l'Assurance maladie.
Les tarifs de remboursement des consultations médicales diffèrent selon que le médecin est généraliste ou spécialiste.
De plus, parmi les spécialistes, certains bénéficient de tarifs particuliers : psychiatres, neuropsychiatres, neurologues, pédiatres et cardiologues.
Le remboursement de votre consultation varie en fonction du type de conventionnement (particuliers) du médecin.
À savoir : un contrat d'accès aux soins (particuliers) est mis en place progressivement. Vous pouvez savoir si votre médecin y a adhéré en consultant le site ameli.direct.
Dans le cadre du parcours de soins coordonnés, (particuliers) vous pouvez être amené à consulter un Médecin vers lequel le médecin traitant peut orienter un patient, pour lui demander un avis, effectuer des soins dans le cadre d'un protocole de soins, ou pour prendre en charge des séquences de soins spécialisés nécessités par son état de santé (particuliers)
Les tarifs d'un médecin consulté en qualité de médecin correspondant sont spécifiques.
Le taux de remboursement (et donc le ticket modérateur (particuliers)) varie selon que vous consultez un médecin dans le cadre ou hors parcours de soins coordonnées.
Parcours de soins coordonnés (PSC) |
Taux de remboursement |
Ticket modérateur |
---|---|---|
Consultation dans le PSC |
70 % du Tarif sur la base duquel s'effectue le calcul pour le remboursement d'un acte médical par l'Assurance maladie. Appelé aussi tarif de responsabilité. (particuliers) |
30 % |
Consultation hors PSC |
30 % du Tarif sur la base duquel s'effectue le calcul pour le remboursement d'un acte médical par l'Assurance maladie. Appelé aussi tarif de responsabilité. (particuliers) |
70 % |
Consulter le tableau « Tarifs des consultations du médecin traitant »
Consulter le tableau « Tarifs des consultations des médecins correspondants (pour un suivi régulier) »
Consulter le tableau « Tarifs des consultations des médecins correspondants (pour un suivi ponctuel) »
Consulter le tableau « Tarifs de consultations de médecins spécialistes si vous avez déclaré un médecin traitant (en accès direct spécifique) »
Attention : ces tarifs s'appliquent si vous avez déclaré un médecin traitant (particuliers). Dans le cas contraire, vous êtes moins bien remboursé car vous êtes hors du parcours de soins coordonnés.
Consulter le tableau « Tarifs des consultations hors parcours de soins »
Le 36 46 vous permet d'obtenir des renseignements sur vos droits et démarches, de poser une question sur votre dossier, de signaler un changement de situation ou encore de consulter vos remboursements.
3646 (prix d'un appel local sauf surcoût imposé par certains opérateurs de téléphonie fixe ou mobile)
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Attention : les horaires varient selon votre département. En règle générale, les horaires d'ouverture sont au minimum de 8h30 à 16h.
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